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Marques déposées par DROZ Claude
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MOBITAXI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITAXI
DROZ Claude

Numéro de dépôt :
3760955
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
MOBITAXI de DROZ Claude

Présentation de la marque MOBITAXI

Déposée le 18 août 2010 par DROZ Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBITAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est DROZ Claude domicilié(e) 12 avenue de la grande Begude - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROZ Ed LOGICIELS domicilié(e) 12 Av de la grande Begude - 13770 - VENELLES - France.

La marque MOBITAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITAXI est expirée depuis le 18 août 2020.

DROZ Claude a également déposé les autres marques suivantes : TELEAMBU


DROZ Claude - 12 avenue de la grande Begude - 13770 - VENELLES - France


DROZ Ed LOGICIELS - 12 Av de la grande Begude - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574948 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.